Mentions légales
Informations sur l'éditeur, l'hébergeur et le directeur de la publication du site Navira, conformément à l'article 6 de la LCEN.
1. Éditeur du site
Le site Navira, accessible aux adresses https://www.navira-sante.fr/ et https://www.navira.fr/, est édité à titre personnel par :
Pr Andrea Lazzati
125, rue de Stalingrad
93000 Bobigny
France
Email : contact@navira.fr
Le présent site est publié dans le cadre d'une activité non commerciale, à finalité scientifique et de santé publique.
2. Directeur de la publication
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133
Covina, CA 91723
États-Unis
Téléphone : +1 559 288 7060
Site : https://vercel.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site Navira — incluant notamment les textes, graphiques, visualisations, interfaces, méthodologies présentées et code source — sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété de leurs auteurs respectifs ou des partenaires académiques du projet. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable du directeur de la publication.
Une citation académique des résultats agrégés présentés est autorisée à condition de mentionner explicitement la source « Navira — www.navira-sante.fr » et les références scientifiques associées lorsqu'elles existent.
Les marques, logos et signes distinctifs reproduits sur le site sont la propriété de leurs titulaires respectifs.
5. Indépendance institutionnelle
Navira est un projet de recherche et de visualisation conduit à titre personnel et scientifique. Le site Navira ne constitue pas un service institutionnel et n'engage la responsabilité d'aucun établissement de rattachement de ses contributeurs.
Les traitements de données du Système national des données de santé (SNDS) réalisés en amont pour produire les indicateurs présentés sont effectués dans le cadre réglementaire MR-005, dans des environnements sécurisés agréés, sous la responsabilité du chercheur porteur du projet (cf. Charte scientifique). Le site Navira ne diffuse que des résultats agrégés et anonymisés issus de ces analyses.
6. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez écrire à :
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